Archives des Les délégués régionaux

Election des délégués régionaux lors de l’AG du 18/10/2002

Les délégués régionaux / Par ANDAC / 5 décembre 2002 / lettre

Lors de l’assemblée générale ordinaire de l’ANDAC qui s’est déroulée le 18 octobre 2002, il a été procédé au vote des délégués régionaux comme le précise l’article 12 des statuts de l’ANDAC : "L’Assemblée Générale ordinaire comprend les membres du Conseil d’Administration et les Délégués élus par les adhérents. A cet effet, chaque région de […]

Election des délégués régionaux lors de l’AG du 18/10/2002

Statut et rôle des délégués régionaux de l’ANDAC

I. Les délégués régionaux Chaque région de Sécurité sociale (soit 22 régions en métropole + 2 régions Outre Mer) dispose de délégués régionaux ANDAC, élus par l’ensemble des adhérents à jour de leurs cotisations. 2. Désignation des délégués régionaux Par région, le nombre de délégués titulaires et suppléants est proportionnel au nombre d’adhérents selon les