Le métier au quotidien : recrutement, formation, rémunération, missions, les relations avec le directeur, cautionnement et assurances, déroulement de carrière, compensations RTT…
I. PLACE DE L’AGENT COMPTABLE DANS LES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE GESTION 1.1 CALENDRIER DES COG. La branche maladie vient de publier son projet de branche pour les années 2002/2003 avec lequel vont être articulés les Contrats Pluriaanuels de Gestion (CPG) qui vont être, prochainement, négociés entre la Caisse Nationale et les Caisses Locales pour […]
Place de l’Agent comptable dans les COG et les CPG
Il en est des agents comptables comme de toutes les espèces animales, l’appellation regroupe plusieurs variétés. Nous nous intéresserons aujourd’hui à la plus rurale :
L’Agent Comptable d’une caisse de MSA
LA RESPONSABILITE L’Agent Comptable est responsable des actes qu’il accomplit devant le Conseil d’Administration ainsi que devant les autorités qui l’ont agréé. Nature de la responsabilité : Elle est indépendante de la responsabilité civile et pénale, elle s’apparente à celle des comptables publics. Il s’agit d’une responsabilité objective sans faute : la responsabilité de l’Agent
Responsabilité de l’Agent comptable : nature, mise en jeu, incidences de la mise en cause
Vous trouverez ici le lien : Le dossier du ministère des Affaires sociales, consacré aux comptes de la Sécurité sociale.
Un dossier du ministère des affaires sociales consacré aux comptes de la Sécurité sociale
Animateurs : Philippe CHALLIOL, AC CAF de l’Anjou ; Evelyne SCHELTENS, Dr CPAM Evry.
Rapporteur : Lysiane ERGAND, AC CPAM Angers
Atelier « A » : La responsabilité de l’Agent comptable
Invité : Jean-Marie Vianney ROBERT, AC ACOSS.
L’Agent comptable de Caisse Nationale : l’exemple de l’ACOSS
Invité : Danielle SAINT-MARTIN, AC CCMSA
L’Agent Comptable d’une caisse de MSA : une fonction généraliste et transversale
Animateurs : Jean-Jacques GUIGNARD, AC UGECAM Aquitaine ; Philippe SIMONNOT, Dr CAF Metz.
Rapporteur : Jacques LE GALL, AC CRAMIF
Atelier « C » : La place de l’Agent comptable dans les Contrats d’Objectifs et de Gestion.
Invité : Alain DENIEL, Conseiller-Maître à la Cour des Comptes, Responsable de la MIRCOSS
Réforme des comptes des organismes de Sécurité sociale : évolution du rôle des Agents comptables
