La récente Commission Nationale des Agents Comptables de l’Assurance Maladie qui s’est tenue les 15 et 16 juin 2000 à Clermont-Ferrand a été révélatrice d’une contamination générale des collègues par le « virus de l’insondable-démoralisation-hexagonale » à caractère professionnel. Certes, la perspective imminente de procéder à un arrêté intermédiaire des comptes au 30 juin 2000, quasiment sans […]
Lettre de l’ANDAC N°6 – Editorial
Un groupe de travail, composé de rprésentants de la profession et animé par le département Gestion des Cadres Dirigeants de la CNAMTS, a mené (en mars 2000), auprès des postulants potentiels : – anciens élèves du CNESSS titulaires de l’option comptable – agents titulaires du CESCAF, une analyse qualitative afin de rechercher les causes de
Enquête concernant la pénurie des candidatures « Agents Comptables »
Polyformes, polybranches, multiorganismes, doubles ou triples casquettes, sont autant d’adjectifs dont sont qualifiés les agents comptables qui ont le privilège d’exercer leurs talents dans plusieurs organismes de branches différentes. Selon l’annuaire UCANSS des agents de direction, 24 agents comptables sont dans cette position. L’intervention remarquée de l’agent comptable de la Lozère (3 branches), lors du
L’Agent comptable multibranches
Nouvelle procédure de nomination des Directeurs et des Agents Comptables : des erreurs de casting qui tournent … à l’aigre !
I. PLACE DE L’AGENT COMPTABLE DANS LES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE GESTION 1.1 CALENDRIER DES COG. La branche maladie vient de publier son projet de branche pour les années 2002/2003 avec lequel vont être articulés les Contrats Pluriaanuels de Gestion (CPG) qui vont être, prochainement, négociés entre la Caisse Nationale et les Caisses Locales pour
Place de l’Agent comptable dans les COG et les CPG
La procédure A, initialement prévue dans le corps de l’article D861-3 du Code de la Sécurité Sociale : un dispositif à risques.
Responsabilité personnelle et financière de l’agent comptable et mise en oeuvre de la CMU.
Michel FRATACCI (Conseiller de la Chambre Régionale des Comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur, Commissaire du Gouvernement) a consacré une étude (Revue du Trésor n°6, juin 2000) aux obligations des comptables en matière de respect du seuil de passation des marchés publics. L’examen de la jurisprudence récente de la Cour des Comptes apporte des précisions ou confirmations
Seuil de passation des marchés publics : quelles obligations pour les comptables ?
Il en est des agents comptables comme de toutes les espèces animales, l’appellation regroupe plusieurs variétés. Nous nous intéresserons aujourd’hui à la plus rurale :
L’Agent Comptable d’une caisse de MSA
LA RESPONSABILITE L’Agent Comptable est responsable des actes qu’il accomplit devant le Conseil d’Administration ainsi que devant les autorités qui l’ont agréé. Nature de la responsabilité : Elle est indépendante de la responsabilité civile et pénale, elle s’apparente à celle des comptables publics. Il s’agit d’une responsabilité objective sans faute : la responsabilité de l’Agent
Responsabilité de l’Agent comptable : nature, mise en jeu, incidences de la mise en cause
Vous trouverez ici le lien : Le dossier du ministère des Affaires sociales, consacré aux comptes de la Sécurité sociale.
Un dossier du ministère des affaires sociales consacré aux comptes de la Sécurité sociale
