Table ronde : Quelles évolutions pour la fonction d’Agent comptable ? La branche Maladie
Invité : Alain BOUREZ, AC CNAMTS
Table ronde : Quelles évolutions pour la fonction d’Agent comptable ? La branche Maladie
Le métier au quotidien : recrutement, formation, rémunération, missions, les relations avec le directeur, cautionnement et assurances, déroulement de carrière, compensations RTT…
La place et les missions de l’Agent Comptable au sein des Organismes de protection sociale ont été précisées et confortées par les textes de 1993. L’importante participation aux Journées d’étude organisées les 19 et 20 octobre 1999 est révélatrice d’une certaine prise de conscience des changements qui affectent les fonctions d’agent comptable et de fondé
Animateurs : Gérard CARDONNET, AC CAF du Gard ; Monique DAMOISEAU, Dr URCAM du Centre.
Rapporteur : Catherine MORIN, FDP CAF de Paris
Atelier « B » : Rôle, missions et responsabilité du Fondé de pouvoir
Invité : Etienne DOUAT, Professeur de finances publiques, Doyen de la faculté de droit de Rennes
Le principe de la séparation ordonnateur – comptable est-il toujours opérant ?
La construction européenne a profondément bouleversé les finances publiques. l’union économique et monétaire, l’harmonisation fiscale, la mise en place de l’Euro sont là pour démontrer que le droit communautaire commande l’utilisation des deniers publics. Selon le traité de Maastricht, les finances publiques ne se réduisent pas aux seules finances de l’Etat. Elles englobent désormais les
Parution d’un ouvrage universitaire sur les finances publiques
Animateurs : Philippe CHALLIOL, AC CAF de l’Anjou ; Evelyne SCHELTENS, Dr CPAM Evry.
Rapporteur : Lysiane ERGAND, AC CPAM Angers
Atelier « A » : La responsabilité de l’Agent comptable
CODE DE LA SECURITE SOCIALE (Partie Législative) Chapitre 2 : Directeur et agent comptable Article L122-1 (Décret nº 86-839 du 16 juillet 1986 art. 1 Journal Officiel du 17 juillet 1986) (Loi nº 94-114 du 10 février 1994 art. 26 Journal Officiel du 11 février 1994) (Ordonnance nº 96-344 du 24 avril 1996 art. 19
Article L. 122-1 du Code de la Sécurité sociale
Interview de Claude BIGOT, DIRECTEUR DE L’EN3S (qui, au moment de l’interview, s’appelait encore le CNESSS) Interview : Jean-Claude EUZET C.B. : (…) Il faut que le CNESSS sache » coller » à la réalité et à l’actualité de ces préoccupations : il répondra ainsi à sa mission d’ouverture d’échanges, de rencontres. On peut à
Claude BIGOT, directeur de l’EN3S, parle de la formation comptable
(…) E.S. : En ce qui concerne la pénurie des agents comptables, le CNESSS va-t-il faire un état des lieux ? C.B. : La pénurie de candidats aux postes d’agent comptable est réelle dans tous les régimes et dans toutes les branches. La situation peut paraître paradoxale, puisque le nombre de diplômés formés ne cesse
Claude Bigot, directeur de l’EN3S, réfléchit comment remédier à la pénurie d’AC