ZOOM…ETUDES EN COURS
JOURNEES D’ETUDE EN PARTENARIAT AVEC L’ANDAC
Notre fonction (espace adhérent)
Le métier au quotidien : recrutement, formation, rémunération, missions, les relations avec le directeur, cautionnement et assurances, déroulement de carrière, compensations RTT…
GRH et responsabilité de l’Agent comptable : conseils pratiques.
Des affaires récentes nous conduisent à conseiller à chacun une vigilance particulière dans l’application de l’article R 253-3 du Code de la sécurité Sociale. Vérifier le non-franchissement des masses limitatives est nécessaire ; il est, en outre, indispensable de s’assurer, le cas échéant, que les crédits spécifiques sont bien couverts (échelons des personnels de direction)
GRH et responsabilité de l’Agent comptable : conseils pratiques.
Le cautionnement : l’assurance vol & détournement et la responsabilité pécuniaire des agents comptables
L’histoire des Agents Comptables commence avec la mise en place de la Sécurité Sociale en 1945. Les évolutions successives, les réformes, qui ne se comptent plus, ont maintenu le principe de la séparation de pouvoirs ordonnateur – comptable. Successivement, les textes ont confirmé le particularisme de la fonction comptable, marquée notamment par la notion de
Nominations institutionnelles et syndrome Bonnet
Pour affecter « la bonne personne là où il faut », les ordonnaces de 1996 ont doté l’Institution d’un « Comité des carrières » chargé de participer activement à la détection des candidats directeurs et agents comptables susceptibles d’être proposés par le Directeur de l’organisme national à la sélection par le Conseil d’Administration de l’organisme concerné, le Directeur de
Nominations institutionnelles et syndrome Bonnet
Désaffection pour la fonction d’Agent comptable
Devant les difficultés à pourvoir les postes d’Agent Comptable, le Conseil d’Administration de l’ANDAC du 11 janvier 1999 a décidé d’engager une réflexion sur ce thème et a confié à quatre d’entre nous le soin de préparer un rapport sur l’image de notre fonction. Messieurs CHALLIOL [[(AC CAF Angers)]], ZAMORA [[(AC CPAM Toulouse)]], PEPERS [[(AC
Désaffection pour la fonction d’Agent comptable
Les UGECAM : un challenge professionnel et personnel
La désaffection des candidats remplissant les conditions administratives pour postuler les emplois d’Agent Comptable constitue l’une des principales préoccupations de l’ANDAC. La sévère crise de vocations qui frappe la fonction représente en effet une cause de dysfonctionnement majeure pour les Caisses, en même temps qu’une menace pour la profession tout entière et, partant, pour l’Association
Les UGECAM : un challenge professionnel et personnel
Compte-rendu de la réunion du 23/06/1999 avec les Pouvoirs Publics sur la RPP des AC des OSS
Petits échos du Ministère ! Ca y est ! La réunion tant attendue sur la responsabilité des Agents Comptables s’est tenue le 23 juin avec la Direction de la Sécurité Sociale représentée par Monsieur LIBAULT, Madame DELIGNAC, Mademoiselle LAURES, ainsi qu’en présence de Messieurs FROCHOT et PENHOAT de la Direction Générale de la Comptabilité Publique,
Compte-rendu de la réunion du 23/06/1999 avec les Pouvoirs Publics sur la RPP des AC des OSS
La mise en cause de la responsabilité des Agents-comptables
Problème ancien que celui de la responsabilité des agents comptables des Organismes de Sécurité Sociale, mais thème de débat actuel [[Je tiens à remercier pour la qualité de leur contribution à ce débat, Géraldine PIERRE et Vincent GUERINET, stagiaires du CNESSS et leur maître de stage, Madame Liliane BARRAT -Agent Comptable de la CRAM de
La mise en cause de la responsabilité des Agents-comptables
Réactions suite à la lettre-circulaire DSS du 3/12/1998
Bon nombre de collègues se sont manifestés pour communiquer aux responsables de l’ANDAC leur réaction après diffusion de la circulaire de Raoul BRIET du 3 décembre dernier relative à la responsabilité de l’Agent comptable. Des contributions écrites de grande qualité m’ont, à cette occasion, été transmises (et notamment celles en provenance de Serge BAYARD [1]
Réactions suite à la lettre-circulaire DSS du 3/12/1998
Ecritures comptables à passer, lorsque sont mises en cause les RPP de l’AC ou du FDP.
En complément au point de droit publié dans la Lettre de l’ANDAC n°2 et consacré à la RPP [[RPP : Responsabilité Personnelle et Pécuniaire]] de l’AC [[AC : Agent Comptable]] et de son FDP [[FDP : Fondé de Pouvoir]], vous trouverez ci-dessous les écritures comptables correspondant aux différents stades de la procédure de mise en cause de ceux-ci.
Ecritures comptables à passer, lorsque sont mises en cause les RPP de l’AC ou du FDP.
