Atelier « A » : La responsabilité de l’Agent comptable
Animateurs : Philippe CHALLIOL, AC CAF de l’Anjou ; Evelyne SCHELTENS, Dr CPAM Evry.
Rapporteur : Lysiane ERGAND, AC CPAM Angers
Atelier « A » : La responsabilité de l’Agent comptable
Espace adhérents
Atelier « B » : Rôle, missions et responsabilité du Fondé de pouvoir
Animateurs : Gérard CARDONNET, AC CAF du Gard ; Monique DAMOISEAU, Dr URCAM du Centre.
Rapporteur : Catherine MORIN, FDP CAF de Paris
Atelier « B » : Rôle, missions et responsabilité du Fondé de pouvoir
Atelier « C » : La place de l’Agent comptable dans les Contrats d’Objectifs et de Gestion.
Animateurs : Jean-Jacques GUIGNARD, AC UGECAM Aquitaine ; Philippe SIMONNOT, Dr CAF Metz.
Rapporteur : Jacques LE GALL, AC CRAMIF
Atelier « C » : La place de l’Agent comptable dans les Contrats d’Objectifs et de Gestion.
L’Agent comptable de Caisse Nationale : l’exemple de l’ACOSS
Invité : Jean-Marie Vianney ROBERT, AC ACOSS.
L’Agent comptable de Caisse Nationale : l’exemple de l’ACOSS
L’Agent Comptable d’une caisse de MSA : une fonction généraliste et transversale
Invité : Danielle SAINT-MARTIN, AC CCMSA
L’Agent Comptable d’une caisse de MSA : une fonction généraliste et transversale
Le regard d’un Directeur
La place et les missions de l’Agent Comptable au sein des Organismes de protection sociale ont été précisées et confortées par les textes de 1993. L’importante participation aux Journées d’étude organisées les 19 et 20 octobre 1999 est révélatrice d’une certaine prise de conscience des changements qui affectent les fonctions d’agent comptable et de fondé
Article L. 122-1 du Code de la Sécurité sociale
CODE DE LA SECURITE SOCIALE (Partie Législative) Chapitre 2 : Directeur et agent comptable Article L122-1 (Décret nº 86-839 du 16 juillet 1986 art. 1 Journal Officiel du 17 juillet 1986) (Loi nº 94-114 du 10 février 1994 art. 26 Journal Officiel du 11 février 1994) (Ordonnance nº 96-344 du 24 avril 1996 art. 19
Article L. 122-1 du Code de la Sécurité sociale
