Pour parfaire la gestion de Trésorerie, la branche Recouvrement du régime général met en place à compter du 1er janvier 2004 un logiciel de gestion de trésorerie, baptisé SOFT (Suivi opérationnel des flux de trésorerie). Il permet de calculer quotidiennement le montant du vidage à effectuer sur le compte de l’ACOSS, gère le suivi des […]
Lancement de SOFT dans la branche Recouvrement
M. Marie est auditeur à la DRSM de Normandie ; ancien webmaster de la CPAM 92, il a mis en place le site de l’ANDAC et en assure la maintenance technique.
Jean-Charles MARIE, le créateur du site Web
Au BUREAU de l’association – M. René ROULET, AC CPAM de Lyon (69) en charge de la fonction de Trésorier Au COMITE DE DIRECTION – M. Marcel BRACHET AC CPAM du Pas-de-Calais (Boulogne-sur-Mer – 62) COMMISSAIRE AUX COMPTES – M. Yves VERDIER AC URSSAF des Pyrénées-Atlantiques (Billère – 64)
AFCM – Représentants de la Sécurité sociale
La commission de contrôle s’est réunie le 13 janvier 2005, conformément à l’article 26 des statuts de l’association, en présence de R. PHILIPPART, trésorier. Le contrôle a notamment porté sur : – les suites données aux observations faites par la commission de contrôle le 1er octobre 2003, – le respect des dispositions statutaires, – l’examen
Rapport de la Commission de Contrôle sur les comptes de l’exercice 2003
Lettre 1 à : Monsieur Jean-Louis BUHL Directeur de l’ACOSS 65, rue Richard Lenoir 75536 PARIS CEDEX 11 Paris le 28 janvier 2002 OBJET : AGENTS COMPTABLES, CADRES DIRIGEANTS Monsieur le Directeur, Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe à la présente, l’expression de la position de notre Association (l’ANDAC) par rapport à
Transmission position ANDAC aux Drs de caisses Nationales et divers partenaires
Monsieur Antoine GROS Directeur de l’URSSAF de Toulon rue Emile Ollivier – ZUP de la Rode B.P. 1132 83058 TOULON CEDEX MONSIEUR GILLES FILIBERTI Vice Président du Comité Exécutif de l’UCANSS 1 à 9, avenue du Général de Gaulle 94031 CRETEIL CEDEX Monsieur Eric LAURENT Directeur de la CAF de Roubaix 124, boulevard Gambetta B.P.
Transmission au Comité des carrières de la position de l’ANDAC, relative à l’ARTT
N/Réf. : Claudine Chenisbest
V/Lettre du 24 novembre 2003
L’exercice 2003 a été celui des paradoxes : – moins de cotisations – moins de dépenses – un résultat nettement supérieur à celui de 2002 En effet, d’une perte de 274,70 € en 2002, l’ANDAC affiche un résultat positif de 2 274,60 € pour l’exercice 2003. ANALYSE DES COMPTES DE CHARGES 606 – Achats de
Rapport financier de l’exercice 2003
PARIS, le 17/12/2003
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
DU RECOUVREMENT ET DU SERVICE
DIRRES
S/Direction Juridique et Réglementaire
FFH/CW
Fax : 01 49 23 32 54
Référence de classement :
1.01010;1.012.0
DESTINATAIRES :
Diffusion Sécurité Sociale
LETTRE CIRCULAIRE N° 2003-180
OBJET : Indemnité de responsabilité versée aux agents comptables et fondés de pouvoir des organismes de sécurité sociale.
Indemnités AC FDP soumises à cotisations à compter du 1er/01/2004
NOTE DE SYNTHESE Lors des Rencontres Nationales des Agents Comptables et Fondés de Pouvoir de la Branche Recouvrement, tenues les 16 et 17 décembre 2003 à Paris, les réflexions du Haut Conseil de la Comptabilité relatives à la certification et à la consolidation nationale des comptes des Organismes de Sécurité Sociale (OSS) ont été évoquées.
Contribution à la réflexion sur la gouvernance comptable
