lettre

L’Euro

Terminées les interrogations, le passage à l’Euro devient une réalité à laquelle il y a lieu de se préparer dès maintenant. Le Vade-mecum à l’usage des gestionnaires des organismes sociaux – élaboré par le groupe de travail permanent Euro du Ministère du Travail et des Affaires Sociales (présidé par Monsieur Georges Dorion, Inspecteur Général des […]

L’Euro

Lettre de l’ANDAC N°0 – Editorial

Méditant sur le bilan d’activité de notre Association depuis sa création officielle en avril 1996 et surtout depuis un an qu’elle a trouvé sa vitesse de croisière, à travers un fonctionnement régulier de ses instances, j’observais que l’histoire récente de notre profession (comme Agent comptable ou Fondé de pouvoir) était parsemée d’écueils et de chausse-trappes.

Lettre de l’ANDAC N°0 – Editorial

Réponse technique de l’ACOSS, reprenant les lettres ministérielles du 30/10/1973 et du 28/04/1997

La position du Directeur de l’ACOSS sur ce délicat sujet a été récemment confirmée dans une réponse technique (réf. EP/NB n° 72795 du 5 septembre 1997), qui reprend les termes des deux lettres ministérielles des 30 octobre 1973 et 28 avril 1997 concluant à l’exonération, au motif que l’indemnité de responsabilité « ne constitue pas une

Réponse technique de l’ACOSS, reprenant les lettres ministérielles du 30/10/1973 et du 28/04/1997

Mémoire de la 35ème promotion du CNESSS portant sur le Contrôle Externe des Organismes Sociaux

L’Association a acquis auprès du CNESSS un mémoire rédigé par quatre élèves de la 35ème promotion sortante et réalisé sous la direction de Luc Machard – Conseiller Référendaire à la Cour des Comptes. La brochure présente, en introduction, un historique des contrôles externes existants et examine les forces et faiblesses des différents corps d’intervention (Cour

Mémoire de la 35ème promotion du CNESSS portant sur le Contrôle Externe des Organismes Sociaux

Rapport de la Commission de contrôle sur les comptes de l’exercice 1996

La Commission de Contrôle s’est réunie le 2 décembre 1997. Lus et commentés, ces rapports ont été approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire du 11 décembre 1998. Il convient de souligner que les cotisations se sont élevées à 45.250 F soit, 181 adhérents à jour sur 250. La Commission a, quant à elle, demandé que l’appel

Rapport de la Commission de contrôle sur les comptes de l’exercice 1996

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