L’exercice 2004 s’avère être une « bonne » année. En effet, le produit des cotisations a progressé de 24,42% alors que les charges diminuent de 44,4%. De fait, le résultat est multiplié par 4,5. ANALYSE DES COMPTES DE CHARGES 606 – Achats de fournitures En 2004, il n’y a eu aucun achat de fournitures. 622 – Honoraires […]
Rapport financier de l’exercice 2004
En application des dispositions de l’article R 217-8 CSS, les organisations syndicales et associations représentant les cadres dirigeants concernés par le Comité des Carrières étaient conviées le 16.12.2004 à une réunion d’information à l’initiative de sa présidente, Mme Jeandet-Mengual, dans les locaux de l’UCANSS.
Compte-rendu de l’entretien avec la présidente du Comité des carrières – 16 décembre 2004
L’Acoss vient d’être saisie par la Direction de la Sécurité Sociale d’une demande d’avis sur le projet d’article proposé par le groupe de travail présidé par Madame RUELLAN. Ce projet devrait être, en application de l’article 84 II (1) de la loi 2004-1343 du 9 décembre 2004, codifié à l’article L 122.2 chapitre II du
Avis de l’ACOSS sur le projet d’article proposé par le groupe de travail présidé par Madame RUELLAN.
Dans une lettre circulaire commune du 29-09-2004, l’UCANSS et l’ACOSS ont précisé le régime de déductibilité de l’assiette des cotisations de Sécurité sociale des frais professionnels. Les règles ont été précisées par arrêté du 20/12/2002, les modalités d’application par une lettre circulaire du 07/01/2003, prenant effet au 01/01/2003, applicables aux indemnités versées aux salariés, à
Règles de déduction des frais professionnels, de l’assiette des cotisations Sécurité sociale
Sire, en sortant du cabinet de Votre Majesté, encore tout plein du trouble où me jette l’immensité du fardeau qu’elle m’impose, agité par tous les sentiments qu’excite en moi la bonté touchante avec laquelle elle a daigné me rassurer, je me hâte de mettre à ses pieds ma respectueuse reconnaissance et le dévouement absolu de
EN FRANCE – ANDAC Association : Association Nationale pour le Développement de l’Assurance Collective. Sté d’assurances basée à Tours (37), proposant une complémentaire santé. Site internet : http://www.andac-courtier.fr Source : Publicité parue dans le n° 63 de novembre 2004 de la revue « Associations, mode d’emploi ». – ANDAC : Association Nationale pour le Développement des Arts
ANDAC, un sigle dont nous n’avons pas l’exclusivité
Il n’existe à ce jour aucune interprétation des normes propre au secteur pharmaceutoqie en matière de développement
De la difficulté d’appliquer les nouvelles normes comptables à la R & D
Voir article complet dans le journal cité
Marchés publics : les défis du zéro papier
